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Utilisation des licences

  1. Considérations générales
  2. Que signifie "libre de droits" ?
  3. Quelles sont les utilisations autorisées d’une image libre de droit ?
  4. Que sont les licences étendues ?
  5. Prix des licenses étendues
  6. Restrictions
  7. Tableau récapitulatif des licences

Dernière mise à jour : 28/11/2019

Le présent document est adossé au Conditions Générales de Vente qu'il complète.
1. Considérations générales

Notre contrat de licence standard offre une Licence Libre de Droits (cf. §2), avec cependant quelques restrictions :

  • Il s’agit d’une licence individuelle qui ne peut être utilisée que par le titulaire du compte s'il s'agit d'une personne physique, ou par les personnes habilitées de l'entité s'il s'agit d'une personne morale (société par exemple). Cette licence ne peut être utilisée que pour les propres projets ou clients de la société et ne peut être en aucun cas être transmise à un tiers.
  • L'achat d’une licence ne transfère pas les droits d’auteur. Nous vous recommandons de créditer l'agence et le photographe lorsque vous utilisez une image.
  • Les contenus sous licence libres de droits (images, vidéos...) peuvent être utilisés sur des sites Web, des programmes télévisés, des projets éducatifs, des magazines, des journaux, des livres ou des livrets, des couvertures de livres, des circulaires, des jeux et tout matériel publicitaire et promotionnel, sur support imprimé ou électronique. Cette liste n'est pas exhaustive.
  • Vous pourriez avoir besoin de droits supplémentaires accordés par nos Licences étendues pour des modèles Web, des cartes de vœux ou des cartes postales spécialement conçus pour la vente, des services similaires d'impression à la demande, des toiles, des t-shirts, des tasses, des tapis de souris ou tout autre élément incorporant l’image de manière essentielle, destiné à être vendu ou offert.

Si vous avez des questions sur l'utilisation potentielle d'une image de notre site, merci d'envoyer un mail à l'assistance en utilisant le formulaire de contact.

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2. Que veut dire "libre de droits" ?

  • Vous payez pour l'image une seule fois et vous pouvez l'utiliser autant de fois que vous le souhaitez dans le monde entier et de manière illimitée dans le temps ;
  • Une fois l’image achetée, vous n’avez aucun droit de licence à payer du moment que votre utilisation de celle-ci respecte le cadre de la licence (standard ou étendue) que vous avez acquise ;
  • La licence libre des droits d'auteur est accordée SEULEMENT pour les images sans filigrane de résolution supérieure ou égale à 600*400px. Ainsi, l'utilisation des vignettes de présentation des images sur notre site et des agrandissements de ces images avec un filigrane, reste totalement soumise aux droits d'auteur et nécessite notre accord préalable par écrit.

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3. Quelles sont les utilisations autorisées d'une image libre de droits ?

En utilisant notre licence standard libre de droits, vous POUVEZ notamment :

  • Illustrer des sites Web ;
  • Décorer votre maison ou bureau ;
  • Créer des affiches publicitaires, des flyers, des cartes postales ;
  • Créer des aménagements intérieurs ;
  • Illustrer des livres et des couvertures de CD et des livrets ;
  • Illustrer des articles de magazines et des couvertures ou des journaux ;
  • Créer des emballages pour différents produits ;
  • Créer des affiches pour des campagnes humanitaires ou sociales ;
  • Créer des présentations d'entreprise.

Veuillez noter que l’utilisation à des fins d’impression est limitée à 500 000 exemplaires dans le cas d’une licence standard.

En revanche, vous NE POUVEZ notamment PAS utiliser la licence standard pour :

  • Créer des cartes postales, affiches, calendriers qui seront redistribués ou revendus ;
  • Créer des t-shirts, des tasses ou tout autre produit de ce type qui sera revendu ou redistribué ;
  • Créer des logos ou des marques ;
  • Créer vos propres œuvres ou copies d'art que vous revendrez ou redistribuerez ;
  • Créer des modèles Web que vous allez vendre ou redistribuer.

D’une manière générale, dès lors que la valeur principale d’un produit ou d’un projet que vous désirez vendre repose sur l’image elle-même (ou le clip vidéo), vous devrez disposer d’une licence étendue pour cette image (ou ce clip vidéo).

Si malgré tout vous avez des doutes sur une l’utilisation potentielle d’une image ou d’une licence, vous pouvez envoyer un mail à l'assistance en utilisant le formulaire de contact.

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4. Que sont les licences étendues ?

Ce sont des licences qui étendent les droits conférés par la licence standard libre de droits. Sauf indication contraire, les restrictions imposées par la licence libre de droits s'appliquent toujours. Les licences étendues, libres de droits, sont utilisables sans limitation de durée ou de zone géographique.

  • Nombre illimité de copies - avec la licence standard, certains usages comme l'impression sur des supports publicitaires sont limités à 500 000 copies. Cette licence permet de lever cette restriction.
  • Articles électroniques destinés à la revente - cette licence inclut le droit d'utiliser le support pour des modèles Web , économiseurs et fonds d'écran, cartes électroniques, présentations PowerPoint ou fonds d'écran sur un téléphone portable. Le support peut être utilisé pour un nombre de copies inférieur ou égal à 500 000.
  • Objets physiques destinés à la revente - cette licence inclut le droit d'utiliser le support pour des t-shirts, des cartes postales, des cartes de vœux, des tasses, des tapis de souris, des affiches, des calendriers, des illustrations encadrées. Les images peuvent être utilisées pour un nombre de copies inférieur ou égal à 500 000.

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5. Prix des licenses étendues
Dénomination Type de contenu Prix en crédits
Objets physiques destinés à la revente
(mugs, t-shirts, cartes postales, objets décoratifs...)
Images 50 €
Articles électroniques destinés à la revente
(templates web, fonds et économiseurs d'écran, cartes de présentation électroniques...)
Images 50 €
Articles électroniques destinés à la revente
(templates web, fonds et économiseurs d'écran, cartes de présentation électroniques...)
Vidéos 60 €
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6. Restrictions

Que vous ayez acquis une licence standard ou étendue, l’utilisation de nos fichiers reste strictement interdite dans les cas suivants :

  • Pornographie ;
  • Publicité pour des clubs de rencontres et services assimilés ;
  • Promotion de causes politiques ;
  • Création de logos et de marques.

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7. Tableau récapitulatif
Caractéristiques Licence standard Nombre illimité de copies Objets physiques destinés à la revente Articles électroniques destinés à la revente
Nombre d'utilisateurs Utilisateur individuel OU utilisateurs au sein de la même entité Utilisateur individuel OU utilisateurs au sein de la même entité Utilisateur individuel OU utilisateurs au sein de la même entité Utilisateur individuel OU utilisateurs au sein de la même entité
Durée Illimitée Illimitée Illimitée Illimitée
Région Monde entier Monde entier Monde entier Monde entier
Usage sur internet
(emails, site web, newsletters, blogs, média sociaux...)
Illimité Illimité Illimité Illimité
Impressions
(livres, magazines, flyers, prospectus, brochures...)
500 000 Illimitées 500 000 500 000
Documents électroniques
500 000 Illimité 500 000 500 000
Diffusion Vidéo, Télévision ou Cinéma
500 000 Illimité 500 000 500 000
Logiciels ou applications
500 000 Illimité 500 000 500 000
Objets physiques destinés à la revente
(mugs, t-shirts, cartes postales, objets décoratifs...)
X X Illimités X
Articles électroniques destinés à la revente
(templates web, fonds et économiseurs d'écran, cartes de présentation électroniques...)
X X X Illimités
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